Avis de Violation du Droit d'Auteur (DMCA)
Date d’entrée en vigueur : 26 avril 2025
Composant : Conformité légale
Gravité : Élevée
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Conformément au Digital Millennium Copyright Act de 1998 (« DMCA »), nous répondrons rapidement aux signalements de violations de droits d’auteur.
Notification de Violation Présumée
Si vous pensez que votre œuvre protégée a été copiée d’une manière constituant une violation du droit d’auteur, vous pouvez notifier notre agent désigné comme le prévoit la DMCA.
Votre plainte doit inclure :
Votre signature électronique ou physique
L’identification de l’œuvre concernée
L’identification du contenu en infraction et son emplacement
Vos coordonnées complètes (adresse, téléphone, e-mail)
Une déclaration de bonne foi
Une déclaration sous peine de parjure quant à l’exactitude des informations
Contact de l’Agent DMCA
À l’attention de : Agent DMCA
Site : Can-I-Run-It.com
Email : [email protected]
Contre-Notification
Si vous pensez que votre contenu a été supprimé à tort, envoyez une contre-notification incluant :
Votre signature
L’identification et l’emplacement du contenu supprimé
Une déclaration de bonne foi
Vos coordonnées et consentement à la juridiction
Contrevenants Récidivistes
Nous résilierons les comptes des récidivistes à notre seule discrétion.